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Vendanges 2010

Vendanges 2010

Notices TESA, déclarations, attestations et informations pratiques : tout ce qu'il faut savoir pour les vendanges 2010

 
Pendant les vendanges, la MSA simplifie aussi vos démarches.

 

Pour connaître l'essentiel sur la prévention des accidents, l'accueil des gens du voyage, les modalités d'embauche, le TESA par internet...

Rendez-vous le 7 septembre 2010 à 14 h 30 au foyer rural de GLAND pour une réunion d'information MSA.

Embauche TESA

3 documents TESA sont à votre disposition (à télécharger) :

 

- Notice TESA "Viticulteurs"

- Notice TESA "Prestataires"

- Notice "Faire appel à un prestataire de services, des précautions s'imposent"

 

Exonération des cotisations patronales des Travailleurs Occasionnels

1 notice "Exonération des cotisations patronales des Travailleurs Occasionnels" est à votre disposition (à télécharger)

 

- Notice "Nouveau dispositif d'exonération des cotisations patronales des Travailleurs Occasionnels"

  

Permanences TESA

 3 permanences TESA vont être mises en place dès le début des vendanges pour vous permettre de déposer vos TESA plus facilement : 

 

- Mairie de Charly-sur-Marne

- Mairie de Trélou-sur-Marne

- Espace accueil MSA de Château-Thierry

 

*Les jours et horaires des permanences seront communiqués dès que les dates des vendanges seront connues.

 

Dates des vendanges 2010

Retrouvez l'ensemble des dates des vendanges 2010

 

*En attente de publication

 Embauche Hors TESA

 

 Deux documents sont à votre disposition (à télécharger) : 
- Notice explicative DUE

- DUE imprimé

 

 

 

 

Vous pouvez également télécharger :

- Demande d'attestation de fourniture de déclarations sociales

 

 

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Dernière mise à jour : 06/08/2010 © MSA de Picardie Site de l'Aisne - Tous droits réservés