Notices TESA, déclarations, attestations et informations pratiques : tout ce qu'il faut savoir pour les vendanges 2010
Pour connaître l'essentiel sur la prévention des accidents, l'accueil des gens du voyage, les modalités d'embauche, le TESA par internet...
Rendez-vous le 7 septembre 2010 à 14 h 30 au foyer rural de GLAND pour une réunion d'information MSA.
3 documents TESA sont à votre disposition (à télécharger) :
- Notice TESA "Viticulteurs"
- Notice TESA "Prestataires"
- Notice "Faire appel à un prestataire de services, des précautions s'imposent"
1 notice "Exonération des cotisations patronales des Travailleurs Occasionnels" est à votre disposition (à télécharger)
- Notice "Nouveau dispositif d'exonération des cotisations patronales des Travailleurs Occasionnels"
3 permanences TESA vont être mises en place dès le début des vendanges pour vous permettre de déposer vos TESA plus facilement :
- Mairie de Charly-sur-Marne
- Mairie de Trélou-sur-Marne
- Espace accueil MSA de Château-Thierry
*Les jours et horaires des permanences seront communiqués dès que les dates des vendanges seront connues.
Retrouvez l'ensemble des dates des vendanges 2010
*En attente de publication
Deux documents sont à votre disposition (à télécharger) : - Notice explicative DUE
- DUE imprimé
Vous pouvez également télécharger :
- Demande d'attestation de fourniture de déclarations sociales
Vendanges 2010
Pensez au TESA en ligne !
Emploi de salariés étrangers
Le contrat-vendange
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